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MB L’AGENCE est une marque de la SARL MB INTERNATIONAL REALTY.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.mblagence.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

SARL MB INTERNATIONAL REALTY

154 ter, avenue Victor Hugo – 75116 PARIS

Tél : 01.34.90.86.80

SARL au capital de 1 000 €

RCS Paris B 900 688 133 00015

N° de TVA intracommunautaire FR69900680133

Carte T n° CPI 7501 2021 000000 604

La directrice de la publication du site internet est Myriam BAIGA en sa qualité de gérante.

Réalisation  et hébergeur:

ENERGIEDIN

Immeuble Yasmine

Avenue Moukayama –Bloc B

80000 Agadir – Maroc

Tél          : (+212) 5 28 23 33 54

Mail        : contact@energiedin.com

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.mblagence.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.immobilier-rambier.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SARL MB INTERNATIONAL REALTY, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.mblagence.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site www.mblagence.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

SARL MB INTERNATIONAL REALTY s’efforce de fournir sur le site www.mblagence.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.mblagence.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.mblagence.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Les photos, illustrations, plans et graphiques qui illustrent les annonces immobilières n’ont pas de valeur contractuelle, et les informations sont données sous réserve d’erreurs de saisie ou de disponibilité, et ce malgré tout le soin apporté aux publications effectuées sur le site.

Toutes erreurs ou inexactitudes peuvent être signalées par la page contact à notre service web qui les traitera avec diligence.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Les utilisateurs du site www.mblagence.com sont tenus d’en faire un usage strictement personnel, cet usage ne leur conférant aucun droit sur le site www.mblagence.com et/ou ses contenus.

Le site www.mblagence.com  et l’ensemble des éléments le composant tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les noms de domaine, les marques, les logos, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l’arborescence du site et sa navigation, la charte graphique, ainsi que tous autres éléments graphiques, sonores ou autres, reproduits sur le site www.mblagence.com ou qui y sont inclus, sont la propriété exclusive de SARL MB INTERBATIONAL REALTY, indépendamment de leur protection éventuelle, par un droit d’auteur ou de toute autre manière.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SARL MB INTERNATIONAL REALTY.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

SARL MB INTERNATIONAL REALTY ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.mblagence.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SARL MB INTERNATIONAL REALTY se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SARL MB INTERNATIONAL REALTY se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.mblagence.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.mblagence.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.mblagence.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de SARL MB INTERNATIONAL REALTY et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.mblagence.com.

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Liens hypertextes et cookies.

Le site www.mblagence.com peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SARL MB INTERNATIONAL REALTY. Cependant, SARL MB INTERNATIONAL REALTY n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

MB INTERNATIONAL REALTY apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site www.mblagence.com des informations de qualité. MB INTERNATIONAL REALTY ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations.

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Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.mblagence.com est soumis au droit français. Toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions seront de la compétence exclusive des tribunaux français.

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)

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